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Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site kalisoft.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITION DU SITE

L’éditeur du site Internet est la société Kalisoft, SAS au capital de 40 000 euros.

Adresse de l’éditeur du site : 32 rue Cambrai, 75019 PARIS
Numéro de SIRET : 79899250900058
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63798992509
Représentants légaux : Saïd Akrid, Président et Youness Ksaimi, Directeur Général

Contact : + 33 1 42 00 79 96

HÉBERGEMENT

Le site Internet est hébergé par o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus du site www.kalisoft.fr incluant de façon non limitative tous les éléments qui le composent (images, textes, vidéos, sons, icônes, etc.) sont la propriété de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus de sociétés partenaires ou à d’auteurs dont la propriété appartient à leurs titulaires respectifs. Il relève de la législation française notamment celle relative au droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord explicite de Kalisoft. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

RESPONSABILITÉ

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