Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site kalisoft.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITION DU SITE

L’éditeur du site Internet est la société Kalisoft, SAS au capital de 40 000 euros.

Adresse de l’éditeur du site : 32 rue Cambrai, 75019 PARIS
Numéro de SIRET : 79899250900058
Numéro de TVA intracommunautaire : FR63798992509
Représentants légaux : Saïd Akrid, Président et Youness Ksaimi, Directeur Général

Contact : + 33 1 42 00 79 96

HÉBERGEMENT

Le site Internet est hébergé par o2switch – 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus du site www.kalisoft.fr incluant de façon non limitative tous les éléments qui le composent (images, textes, vidéos, sons, icônes, etc.) sont la propriété de la société, à l’exception des marques, logos ou contenus de sociétés partenaires ou à d’auteurs dont la propriété appartient à leurs titulaires respectifs. Il relève de la législation française notamment celle relative au droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord explicite de Kalisoft. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

RESPONSABILITÉ

Les contenus du site www.kalisoft.fr sont fournis en état, sans garantie d’aucune sorte autre que celle prévue par la loi en vigueur. Il n’y a aucune garantie qu’ils répondent aux besoins des utilisateurs ni qu’ils soient à jour. Bien que Kalisoft s’attache à fournir un contenu fiable et de qualité, elle ne peut être tenue pour responsable d’erreurs, d’inexactitudes, d’omissions et du mauvais usage qu’il serait fait de ces informations. Kalisoft se réserve à tout moment le droit, et sans préavis, de corriger ou d’apporter des modifications aux contenus de tout ou partie du site internet. Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Kalisoft ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Kalisoft. La société ne peut pas en effet contrôler les sites et les sources externes qui ne sont ni vérifiés ni contrôlées par nos équipes. Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, nous vous remercions de signaler le problème observé en étant le plus précis possible par mail à marketing@kalisoft.fr.

DISPONIBILITÉ

Kalisoft s’efforce d’assurer une accessibilité du site à tout moment aux utilisateurs. Cependant, elle ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. Le fonctionnement du site peut être en effet affecté par des événements hors de notre contrôle tels que des défaillances réseaux ou d’indisponibilité des systèmes. Kalisoft peut, à tout moment, modifier ou interrompre tout ou partie du Site pour effectuer des opérations de maintenance, des mises à jour ou des corrections. Dans la mesure du possible, nous informerons les utilisateurs des interruptions de services.